Déposée le 7 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAN3 BIO SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CUBIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEAN3 BIO SYSTEM domicilié(e) 1 RUE PAUL DUPLEIX ZI DU PRAT - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 017 572 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLEAN 3 BIO SYSTEM domicilié(e) 1 RUE PAUL DUPLEIX ZI DU PRAT - 56000 - VANNES - France.
La marque CUBIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEAN3 BIO SYSTEM, SAS - 1 RUE PAUL DUPLEIX ZI DU PRAT - 56000 - VANNES - France - SIREN 440017572
CLEAN 3 BIO SYSTEM - 1 RUE PAUL DUPLEIX ZI DU PRAT - 56000 - VANNES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05
Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354431 - Publication au BOPI 2002-09-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Inscription le 30 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488447 - Publication au BOPI 2008-12-30
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2011 n°2468953 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, préparation pour la trempe et la soudure des métaux. Préparations pour lessiver ; préparations pour nettoyer, dégraisser et abraser. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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